Condition Général de vente
ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE L’ASSOCIATION
Les présentes Condi.ons générales d’inscrip.on et de par.cipa.on (ci-après les « Condi.ons générales
») régissent les rela.ons entre :
Quiero Bailar ASBL
Avenue des Anciens CombaCants 300
1140 Evere – Belgique
E-mail : infos.quierobailar@gmail.com
Téléphone : +32 477 30 58 33
Site internet : www.quierobailar.be
ci-après dénommée « l’Associa.on »
ET toute personne par.cipant ou s’inscrivant à une ac.vité organisée par celle-ci
ci-après dénommé le « Par.cipant »
ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Condi.ons générales s’appliquent à l’ensemble des ac.vités organisées par l’Associa.on,
notamment : les cours réguliers, les abonnements, les cartes de cours, les ateliers et stages, les
ini.a.ons, les pra.ques libres, les soirées dansantes, les démonstra.ons, les workshops, les fes.vals,
les événements spéciaux, ainsi que toute autre ac.vité présente ou future.
Toute inscrip.on, réserva.on ou par.cipa.on implique l’accepta.on sans réserve des présentes
Condi.ons générales.
ARTICLE 3 – LIEUX DES ACTIVITÉS
Les ac.vités sont organisées dans différents lieux mis à disposi.on de l’Associa.on ou loués auprès de
partenaires publics ou privés.
À .tre indica.f, elles peuvent notamment avoir lieu :
- au Complexe Spor.f d’Evere ;
- au RATZ à Ixelles ;
- ou dans toute autre salle u.lisée par l’Associa.on.
L’Associa.on se réserve le droit de modifier le lieu, l’horaire, le professeur ou le contenu d’une ac.vité
lorsque les circonstances l’exigent.
ARTICLE 4 – INSCRIPTION ET RÉSERVATION
Les inscrip.ons s’effectuent via le site officiel ou les ou.ls de réserva.on u.lisés par QuieroBailar.
L’inscrip.on devient effec.ve après :
- la confirma.on de l’inscrip.on ;
- le paiement lorsque celui-ci est requis ;
- l’accepta.on des présentes Condi.ons générales.
Le nombre de places pouvant être limité, l’Associa.on se réserve le droit de refuser une inscrip.on
notamment pour des raisons d’organisa.on, de capacité d’accueil ou de sécurité.ARTICLE 5 – TARIFS
Les tarifs applicables sont ceux publiés sur le site internet ou communiqués par l’Associa.on au
moment de l’inscrip.on. Ils peuvent être adaptés avant chaque nouvelle saison ou ac.vité.
Sauf indica.on contraire, ils sont exprimés en euros.
Les promo.ons, réduc.ons ou avantages éventuels ne sont pas cumulables, sauf décision contraire de
l’Associa.on.
ARTICLE 6 – PAIEMENT
Le paiement peut être effectué selon les modalités proposées par l’Associa.on (paiement en ligne,
virement bancaire ou tout autre moyen accepté).
Sauf indica.on contraire, le paiement est exigible au moment de l’inscrip.on et les montants payés ne
sont pas remboursables.
En cas de non-paiement, l’Associa.on pourra suspendre ou refuser l’accès aux ac.vités jusqu’à
régularisa.on.
ARTICLE 7 – ABONNEMENTS ET CARTES DE COURS
Les abonnements :
- prennent effet à la date choisie lors de l’achat,
- sont personnels et non transférables,
- sont valables selon les condi.ons affichées lors de l’inscrip.on.
Les cartes de cours possèdent une durée de validité déterminée.
Ils sont valables pendant la durée indiquée lors de leur achat.
Les cours non u.lisés pendant leur période de validité sont défini.vement perdus et ne donnent droit à
aucun remboursement, prolonga.on ou indemnisa.on, sauf décision excep.onnelle de l’Associa.on.
ARTICLE 8 – EVÈNEMENTS ET SOIRÉES
Les billets d’événements sont personnels et ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf annula.on
par l’organisateur. Toutefois, selon la nature de l’ac.vité et les circonstances, l’Associa.on pourra, à sa
seule apprécia.on, proposer un report, un avoir ou toute autre solu.on adaptée.
Quiero Bailar peut modifier le lieu, la programma.on et/ou les ar.stes ou professeurs, sans que cela
cons.tue un mo.f de remboursement.
ARTICLE 9 – DROIT DE RÉTRACTATION
Lorsque l’inscrip.on est effectuée à distance par un consommateur, celui-ci peut bénéficier du droit de
rétracta.on de 14 jours prévu par la législa.on applicable.
Toutefois, conformément au Code de droit économique, ce droit ne s’applique notamment pas
lorsque :
- le service a commencé avec l’accord exprès du Par.cipant avant l’expira.on du délai de
rétracta.on ;
- l’inscrip.on concerne une ac.vité organisée à une date ou une période déterminée (cours,
stage, atelier, soirée ou événement).
ARTICLE 10 – ANNULATION PAR LE PARTICIPANT
Toute demande d’annula.on doit être adressée par écrit.
Sauf disposi.on par.culière annoncée lors de l’inscrip.on ou obliga.on légale, les paiements effectués
ne sont pas remboursables.Toutefois, selon la nature de l’ac.vité et les circonstances, l’Associa.on pourra, à sa seule apprécia.on,
proposer un report, un avoir ou toute autre solu.on adaptée.
Les décisions rela.ves aux demandes de report ou de remboursement sont prises par le Conseil
d’administra.on ou par la personne mandatée à cet effet, dans le respect des présentes condi.ons
générales et selon les circonstances propres à chaque situa.on.
Lorsqu’un remboursement est accordé, celui-ci est effectué selon le mode de paiement ini.al ou par
tout autre moyen convenu entre les par.es.
L’Associa.on se réserve le droit de déduire les frais administra.fs ou les frais déjà engagés lorsque cela
est jus.fié.
ARTICLE 11 – MODIFICATION OU ANNULATION PAR L’ASSOCIATION
L’Associa.on peut modifier ou annuler une ac.vité notamment en cas :
- de nombre insuffisant de par.cipants ;
- d’indisponibilité d’un professeur ;
- d’indisponibilité des locaux ;
- de force majeure ;
- de raisons de sécurité ou d’organisa.on.
Lorsque cela est possible, un report, un avoir, une ac.vité de remplacement ou un remboursement
pourra être proposé.
ARTICLE 12 – ABSENCES ET RETARDS
Les absences ou retards du Par.cipant ne donnent droit à aucun remboursement, prolonga.on
d’abonnement ou cours de remplacement.
Les Par.cipants sont invités à arriver quelques minutes avant le début des ac.vités.
Le professeur peut refuser l’accès à une ac.vité déjà commencée lorsque l’arrivée tardive est
suscep.ble d’en perturber le bon déroulement.
ARTICLE 13 – SANTÉ ET APTITUDE PHYSIQUE
Le Par.cipant déclare être médicalement et physiquement apte à pra.quer les ac.vités auxquelles il
s’inscrit.
En cas de problème médical par.culier, il lui appar.ent d’en informer l’Associa.on lorsque cela est
nécessaire pour sa sécurité.
Chaque Par.cipant s’engage à respecter les consignes données par les professeurs et les responsables.
ARTICLE 14 – RESPONSABILITÉ
La par.cipa.on aux ac.vités s’effectue sous la responsabilité du Par.cipant.
L’Associa.on ne peut être tenue responsable :
- des objets perdus, oubliés ou volés ;
- des dommages résultant du non-respect des consignes de sécurité ;
- des dommages causés par un autre Par.cipant.
L’Associa.on ne peut être tenue responsable des risques normaux liés à la pra.que de la danse, sauf en
cas de faute qui lui est imputable ou dans les cas où sa responsabilité ne peut être exclue en vertu de la
loi.
Chaque Par.cipant demeure responsable des dommages matériels ou corporels qu’il cause
volontairement ou par négligence.
ARTICLE 15 – RESPECT DES PERSONNES ET DES LIEUX
Chaque Par.cipant s’engage à :
- respecter les autres par.cipants, les professeurs, les bénévoles et les partenaires ;
- adopter un comportement courtois, respectueux et inclusif ;
- respecter les infrastructures u.lisées ;
- u.liser le matériel avec soin ;
- respecter les règlements des lieux d’accueil.
Sont notamment interdits :
- toute violence physique ou verbale ;
- toute forme de harcèlement ;
- toute discrimina.on ;
- les comportements in.midants ;
- les comportements suscep.bles de perturber le bon déroulement des ac.vités.
Les Par.cipants s’engagent à respecter leurs partenaires de danse, à adopter une ahtude courtoise et
appropriée et à suivre les consignes données par les professeurs. Tout comportement inapproprié,
irrespectueux, insistant, déplacé ou suscep.ble de meCre un autre Par.cipant mal à l’aise pourra
entraîner les mesures prévues à l’ar.cle rela.f à l’exclusion.
ARTICLE 16 – TENUE ET MATÉRIEL
Les Par.cipants portent une tenue adaptée à la pra.que de la danse.
Les chaussures doivent être propres et compa.bles avec le revêtement des salles.
L’Associa.on peut imposer des exigences par.culières selon les disciplines enseignées.
ARTICLE 17– DROIT À L’IMAGE
Des photographies et vidéos peuvent être réalisées lors des ac.vités afin d’assurer la communica.on et
la promo.on de l’Associa.on.
Ces images peuvent notamment être diffusées sur le site internet, les réseaux sociaux et les supports
promo.onnels ou ins.tu.onnels de l’Associa.on.
Le Par.cipant peut s’opposer à l’u.lisa.on de son image ou re.rer son consentement à tout moment
par simple demande écrite adressée à l’Associa.on.
CeCe opposi.on ne remet toutefois pas en cause les u.lisa.ons déjà effectuées avant sa demande.
ARTICLE 18 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la
législa.on belge applicable.
Les données sont u.lisées exclusivement pour la ges.on des inscrip.ons, l’organisa.on des ac.vités, la
communica.on avec les Par.cipants et la ges.on administra.ve et comptable de l’Associa.on.
Chaque Par.cipant dispose des droits d’accès, de rec.fica.on, d’effacement, de limita.on, d’opposi.on
et, lorsque la loi le prévoit, de portabilité de ses données.
ARTICLE 19 – INVITATIONS, INITIATIONS ET COURS D’ESSAI
L’Associa.on peut proposer, à .tre promo.onnel ou excep.onnel, des invita.ons, ini.a.ons, cours
d’essai ou toute autre formule de découverte.Sauf indica.on contraire communiquée par l’Associa.on :
- ces offres sont personnelles et ne peuvent être cédées à un .ers ;
- elles ne sont ni échangeables ni remboursables ;
- elles ne peuvent être conver.es en espèces, en avoir ou en réduc.on sur une autre presta.on
;
- elles sont valables uniquement pendant la période indiquée et dans la limite des places
disponibles.
L’Associa.on se réserve le droit de modifier, suspendre ou meCre fin à ces offres à tout moment, sans
que cela n’ouvre droit à une quelconque indemnisa.on.
La par.cipa.on à une ini.a.on ou à un cours d’essai est soumise aux présentes Condi.ons générales,
notamment en ce qui concerne la responsabilité, la sécurité, le respect des personnes et des lieux, ainsi
que le droit à l’image et la protec.on des données personnelles.
ARTICLE 20 – PARTENAIRES DE DANSE
Dans le cadre des cours de danse en couple, l’Associa.on privilégie une approche pédagogique
favorisant la progression de chacun. À ceCe fin, les professeurs peuvent organiser des changements
réguliers de partenaire au cours des exercices.
Sauf indica.on contraire pour une ac.vité spécifique, les Par.cipants acceptent le principe de la
rota.on des partenaires, celle-ci faisant par.e intégrante de la méthode d’enseignement.
Toutefois, l’Associa.on veille à ce que ces rota.ons s’effectuent dans un climat de respect, de
bienveillance et de consentement mutuel. Aucun Par.cipant ne peut être contraint d’adopter un
comportement portant aCeinte à son intégrité physique ou morale.
Un Par.cipant qui, pour des raisons personnelles, médicales ou de sécurité, ne souhaite pas par.ciper
aux changements de partenaire est invité à en informer discrètement le professeur ou un responsable
avant le début du cours. L’Associa.on examinera la situa.on dans la mesure du possible afin de
proposer une solu.on adaptée, sans toutefois garan.r qu’une alterna.ve puisse être mise en place
pour toutes les ac.vités.
ARTICLE 21 – SÉCURITÉ
Les Par.cipants s’engagent à respecter toutes les consignes de sécurité communiquées par
l’Associa.on ainsi que celles propres aux infrastructures u.lisées.
Toute situa.on présentant un risque doit être signalée sans délai à un responsable.
ARTICLE 23 – SANCTIONS / EXCLUSION
Le non-respect du présent règlement peut entraîner un rappel à l’ordre, un aver.ssement, une
exclusion temporaire ou une exclusion défini.ve décidée par le Conseil d’administra.on.
L’Associa.on peut refuser une inscrip.on ou meCre fin à la par.cipa.on d’une personne,
temporairement ou défini.vement, notamment en cas :
- de non-respect des présentes Condi.ons générales ;
- de comportement dangereux ;
- de violence ;
- de harcèlement ;
- de discrimina.on ;
- de dégrada.on volontaire de matériel ;
- de comportement portant gravement aCeinte aux intérêts ou à l’image de l’Associa.on.
Sauf disposi.on légale contraire, une telle exclusion ne donne droit à aucun remboursement.
ARTICLE 24 – FORCE MAJEUREL’Associa.on ne peut être tenue responsable lorsqu’elle est empêchée d’exécuter tout ou par.e de ses
obliga.ons en raison d’un cas de force majeure ou de tout événement indépendant de sa volonté.
ARTICLE 25 – MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
L’Associa.on peut modifier les présentes Condi.ons générales à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur à la date de l’inscrip.on ou de la réserva.on.
ARTICLE 26 – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Condi.ons générales sont régies par le droit belge.
Les par.es s’efforceront de résoudre tout différend à l’amiable.
À défaut d’accord, les juridic.ons compétentes seront celles désignées conformément au droit belge.
ANNEXE 1
TARIFS ET MODALITÉS FINANCIÈRES
1. Objet
La présente annexe précise les tarifs et modalités financières applicables aux ac.vités organisées par
QuieroBailar ASBL.
Les montants sont fixés par le Conseil d’administra.on et peuvent être adaptés avant chaque nouvelle
saison ou en cours d’année si des circonstances excep.onnelles le jus.fient.
La version en vigueur est publiée sur les supports officiels de l’Associa.on (site internet, plateforme
d’inscrip.on ou autre moyen de communica.on).
2. AcPvités concernées
Les tarifs peuvent notamment concerner les cours réguliers ; les abonnements trimestriels, semestriels ou
annuels ; les cartes de plusieurs cours ; les cours à l’unité ; les ini.a.ons ; les stages ; les ateliers ; les soirées
dansantes ; les événements spéciaux et les forma.ons.
3. Tarifs
Les tarifs applicables sont communiqués avant l’ouverture des inscrip.ons.
Ils peuvent varier selon :
- le type d’ac.vité ;
- la durée ;
- le niveau ;
- les réduc.ons éventuellement proposées.
4. Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué selon les modalités proposées par l’Associa.on, notamment :
- virement bancaire ;
- paiement électronique ;
- espèces (si accepté par l’Associa.on) ;
- tout autre moyen communiqué lors de l’inscrip.on.
Le paiement doit être effectué dans les délais indiqués.
5. Retard de paiement
En cas de retard de paiement, QuieroBailar ASBL se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès
aux ac.vités et/ou de refuser une nouvelle inscrip.on tant que la situa.on n’est pas régularisée.
Avant toute mesure, un rappel pourra être adressé au par.cipant.
6. PromoPons et réducPons
L’Associa.on peut proposer des offres promo.onnelles, des réduc.ons pour certaines catégories de
par.cipants et des tarifs préféren.els lors d’événements spécifiques.
Sauf men.on contraire, ces avantages ne sont pas cumulables.7. ModificaPon des tarifs
Les tarifs ne sont pas rétroac.fs.
Toute modifica.on est communiquée avant son entrée en vigueur.
ANNEXE 2
AUTORISATION RELATIVE AU DROIT À L’IMAGE
1. Objet
Dans le cadre de ses ac.vités, QuieroBailar ASBL est amenée à réaliser des photographies, vidéos et autres
supports audiovisuels lors de ses cours, ini.a.ons, stages, soirées dansantes, ateliers, spectacles,
démonstra.ons et événements.
Ces images permeCent notamment de promouvoir les ac.vités de l’associa.on, d’informer les membres et
de valoriser les projets réalisés.
2. Supports concernés
Les images pourront être u.lisées notamment sur :
- le site internet de QuieroBailar ASBL ;
- les réseaux sociaux de l’associa.on (Facebook, Instagram, TikTok, YouTube, ou toute autre
plateforme u.lisée par l’associa.on) ;
- les affiches et flyers ;
- les brochures et programmes ;
- les newsleCers ;
- les rapports d’ac.vités ;
- les supports de communica.on imprimés ou numériques ;
- les communiqués de presse et médias.
Engagement de QuieroBailar ASBL
L’associa.on s’engage à :
- u.liser les images dans le respect de la dignité des personnes ;
- ne pas u.liser les images à des fins commerciales indépendantes des ac.vités de l’associa.on ;
- ne jamais céder les images à des .ers à des fins commerciales sans une nouvelle autorisa.on
lorsque celle-ci est légalement requise ;
- respecter la réglementa.on applicable en ma.ère de protec.on des données personnelles.
Durée
Sauf retrait de l’autorisa.on, celle-ci est accordée pour toute la durée de l’adhésion à QuieroBailar ASBL
ainsi que pour l’archivage et la conserva.on des supports de communica.on déjà publiés.
Le par.cipant peut re.rer son consentement à tout moment pour les u.lisa.ons futures en adressant une
demande écrite à l’associa.on.
Ce retrait n’a pas d’effet rétroac.f sur les publica.ons déjà réalisées ou les supports déjà imprimés.
ANNEXE 3
CHARTE DE BIENVEILLANCE ET DE RESPECT
Notre engagementChez QuieroBailar ASBL, nous souhaitons offrir à chacun un environnement accueillant, bienveillant,
respectueux et sécurisé, où chacun peut apprendre, progresser et partager sa passion de la danse dans une
ambiance conviviale.
CeCe charte s’applique à toutes les personnes par.cipant aux ac.vités de l’associa.on : élèves, professeurs,
bénévoles, membres du staff, administrateurs, intervenants extérieurs et visiteurs.
Chaque par.cipant s’engage à respecter les principes suivants.
1. Respect des personnes
Chaque personne est accueillie avec respect, indépendamment de son âge, de son niveau, de son origine,
de sa na.onalité, de son genre, de son iden.té de genre, de son orienta.on affec.ve ou sexuelle, de son
handicap, de ses convic.ons ou de toute autre caractéris.que personnelle.
La diversité cons.tue une richesse pour QuieroBailar ASBL.
2. Bienveillance
Nous encourageons chacun à faire preuve de courtoisie, adopter une ahtude posi.ve, encourager les
autres dans leur progression, accepter les différences de niveau et contribuer à une ambiance agréable.
Les cri.ques blessantes, les moqueries ou les humilia.ons n’ont pas leur place au sein de l’associa.on.
3. Respect pendant la danse
La danse est basée sur la confiance, le respect et la communica.on.
Chaque danseur s’engage à :
- respecter son ou sa partenaire ;
- adapter son niveau de danse à celui de son partenaire ;
- veiller à la sécurité de chacun ;
- rester aCen.f à son environnement.
Une invita.on à danser peut toujours être refusée, sans jus.fica.on.
Chaque par.cipant est libre d’accepter ou de refuser une danse.
Ce choix doit être respecté sans insistance, jugement ou commentaire.
4. Consentement
Le respect du consentement est une valeur fondamentale de QuieroBailar ASBL.
Tout contact physique doit rester strictement lié à la pra.que de la danse et être réalisé dans le respect du
confort de chacun.
Tout comportement insistant, déplacé ou non désiré est interdit.
Chaque par.cipant est invité à exprimer ses limites et à respecter celles des autres.
5. Harcèlement et discriminaPons
QuieroBailar ASBL applique une poli.que de tolérance zéro envers :
- toute forme de harcèlement ;
- les violences verbales, psychologiques ou physiques ;
- les discrimina.ons ;
- les in.mida.ons ;
- les comportements sexistes ;
- les comportements racistes ;
- les propos homophobes ou transphobes ;
- toute autre ahtude portant aCeinte à la dignité d’une personne.
Tout comportement de ceCe nature pourra entraîner une exclusion immédiate, sans préjudice des suites
qui pourraient être données.
6. Respect des professeurs, bénévoles et organisateurs
Les professeurs, bénévoles et membres du staff consacrent leur temps et leur énergie au bon
fonc.onnement de l’associa.on.
Chaque par.cipant s’engage à :
- respecter leurs consignes ;
- adopter une communica.on respectueuse ;
- contribuer au bon déroulement des ac.vités.7. Respect des locaux
Les par.cipants prennent soin des salles de danse, des ves.aires, du mobilier, du matériel et des espaces
communs.
Les locaux doivent être laissés propres après chaque ac.vité.
Chaque par.cipant respecte également le règlement des infrastructures accueillant les ac.vités de
QuieroBailar ASBL.
8. Alcool, drogues et comportements dangereux
Aucun par.cipant ne peut prendre part à une ac.vité sous l’influence de drogues ou de substances
suscep.bles d’altérer son comportement ou de meCre en danger les autres.
Lors des soirées ou événements où des boissons alcoolisées sont proposées, chacun est invité à adopter
une consomma.on responsable.
Tout comportement meCant en danger la sécurité des par.cipants pourra entraîner une exclusion.
9. ProtecPon des mineurs
Les enfants et adolescents doivent pouvoir évoluer dans un environnement sûr.
Toute personne par.cipant aux ac.vités de QuieroBailar ASBL s’engage à adopter un comportement
exemplaire envers les mineurs.
Tout comportement inapproprié fera immédiatement l’objet des mesures nécessaires.
10. Réseaux sociaux
Les réseaux sociaux cons.tuent un prolongement de la vie de l’associa.on.
Chaque par.cipant s’engage à :
- communiquer avec respect ;
- ne pas diffuser de propos diffamatoires ou insultants ;
- respecter le droit à l’image des autres par.cipants ;
- préserver la réputa.on de QuieroBailar ASBL.
11. Signalement
Toute personne vic.me ou témoin d’un comportement contraire à la présente charte est invitée à en
informer un professeur, un membre du staff ou un administrateur de QuieroBailar ASBL.
Chaque signalement sera traité avec sérieux, confiden.alité et impar.alité.
Aucune personne ne pourra faire l’objet de représailles pour avoir signalé de bonne foi une situa.on
préoccupante.
12. Mesures pouvant être prises
En cas de non-respect de la présente charte, QuieroBailar ASBL pourra notamment :
•
adresser un rappel des règles ;
•
émeCre un aver.ssement ;
•
demander à la personne concernée de quiCer une ac.vité ;
•
suspendre temporairement la par.cipa.on ;
•
prononcer une exclusion défini.ve de l’associa.on.
La mesure retenue sera propor.onnée à la gravité des faits.